Présentation de la marque ACCESS SCOOT Tout l'Accessoire Scooter
Déposée le 13 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESS SCOOT Tout l'Accessoire Scooter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM domicilié(e) ZAC DES RIBES 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM) domicilié(e) ZAC DES RIBES 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France.
La marque ACCESS SCOOT Tout l'Accessoire Scooter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM), SARL - ZAC DES RIBES 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France
SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM) - ZAC DES RIBES 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Produits d'entretien pour les cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) ; à savoir : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. ;
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage. ;
Articles de protection contre les accidents pour les motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de véhicules à quatre roues, scooters, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) : vêtements de protection du motocycliste et de son passager, à savoir blousons, pantalons, maillots, gants, casques, chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes, corsages, dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare-pierre), chevillières, protections poignées, coudières, genouillères. ;
Véhicules, véhicules électriques, tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV). Equipements pour motocyclistes, scooters, cyclistes, cyclomotoristes, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) : cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles, clignotants, embouts de guidon, protèges mains, supports plaque, kits reposes pieds, sabots, saute vent, bulles, tabliers, protections réservoirs. Valises motos, sacoches latérales, sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV). ;
Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, articles de voyage, sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches latérales. Sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, quads (véhicules à quatre roues), tricycles à moteurs et quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) valises moto, boîte en cuir. ;
Habillement du motocycliste et de son passager, vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises, t-shirt, shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes, blousons, blouses, chaussures, bottes, bottines, vêtements en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceintures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, casques, lunettes, cache-col, cache-nez, écharpes, pour la ville et le sport. ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Services de ventes au détail, en ligne par le biais d'Internet de vêtements et d'équipements (route et tout terrain) de protection de la moto, du motard et de son passager. Service de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Services de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de pièces détachées de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. ;
Entretiens et réparations de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). ;
Transport. Location de véhicules : cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV).
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